Déposée le 16 mars 1979 par Albert GOLDBERG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FACONNABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Albert GOLDBERG, domicilié(e) Abbaye de Roseland, Immeuble Le Lara, avenue de Fabron, 06000 NICE $Myriam GOLDBERG épouse BENAYM, 46, avenue des Bosquets, 06000 NICE. - France.
La marque FACONNABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Albert GOLDBERG - Abbaye de Roseland, Immeuble Le Lara, avenue de Fabron, 06000 NICE $Myriam GOLDBERG épouse BENAYM, 46, avenue des Bosquets, 06000 NICE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014
Horlogerie et autres instruments chronométriques;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, jeux de société;articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements), notamment: balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash;de badminton, de racquetball;skis, fixations de skis, farts pour le ski, bâtons de ski;fixations d'avirons;sacs de sports, housses pour articles de sport, et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir les articles de sport;accessoires de natation et de plongée, notamment lunettes, bonnets et planches de natation, bouées, pagaies, masques, palmes, combinaisons de plongée, appareils de respiration;sacs à dos, accessoires pour l'alpinisme;patins à roulettes, planches à roulettes et leurs accessoires, casques;patins à glace;gants et casques de boxe;crosses de hockey;clubs de golf;bombes pour l'équitation;arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires;boules de pétanque et autres jeux de boules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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